Cookies
Les traceurs, en clair.
Ce qu’on dépose sur votre appareil, à quoi ça sert, et comment refuser sans que le site cesse de fonctionner.
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]
Ce document n’est pas encore opposable. C’est une trame à compléter — chaque mention entre crochets doit être remplie avec vos informations réelles, puis l’ensemble relu par un juriste avant mise en ligne. Un document légal inexact expose davantage qu’un document absent.
1. Ce qu’est un cookie
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre appareil lors de la consultation d’un site. Il permet de vous reconnaître d’une page à l’autre, de garder votre session ouverte, ou de mesurer l’audience.
La règle est simple : les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du service peuvent être déposés sans votre accord. Tous les autres exigent votre consentement préalable — un consentement libre, éclairé, spécifique, et aussi facile à retirer qu’à donner.
2. Cookies strictement nécessaires
Ils permettent au site et à l’application de fonctionner. Sans eux, vous ne pourriez ni vous connecter, ni rester authentifié. Ils ne nécessitent pas votre accord et ne peuvent pas être désactivés.
| Nom | Finalité | Durée |
|---|---|---|
| [nom] | Maintien de la session connectée | [durée] |
| [nom] | Sécurité, protection anti-fraude | [durée] |
| [nom] | Mémorisation de vos choix de cookies | 6 mois |
3. Mesure d’audience
Ces traceurs nous indiquent quelles pages sont consultées et où les visiteurs décrochent. Ils servent à améliorer le site, pas à vous cibler.
La CNIL admet une exemption de consentement pour la mesure d’audience à condition qu’elle soit strictement limitée à cette finalité, que les données restent internes, qu’il n’y ait ni recoupement ni suivi de navigation sur d’autres sites, et que l’adresse IP soit tronquée. [Vérifiez si votre outil remplit ces conditions : si oui, ces cookies peuvent être déposés sans bandeau ; sinon, ils passent sous consentement.]
| Outil | Finalité | Durée |
|---|---|---|
| [outil de mesure] | Statistiques de fréquentation | [durée] |
4. Cookies marketing et réseaux sociaux
[Si vous n’en déposez aucun, écrivez-le franchement : « Nous ne déposons aucun cookie publicitaire ni traceur de réseau social. » C’est un argument de confiance, et c’est une phrase qui se vérifie.]
[Si vous en déposez — pixel publicitaire, retargeting, boutons sociaux — listez-les ici avec leur émetteur, leur finalité et leur durée. Ils sont soumis à consentement préalable, sans exception.]
5. Vos choix
Depuis le site
[Si vous installez un bandeau de consentement, insérez ici le lien qui rouvre le panneau de préférences. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation : un bouton « Tout refuser » au même niveau que « Tout accepter ».]
Depuis votre navigateur
Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour bloquer ou supprimer les cookies. Attention : bloquer les cookies strictement nécessaires empêchera la connexion à votre compte.
Le retrait de votre consentement est possible à tout moment et n’a pas d’effet rétroactif sur ce qui a été collecté avant.
6. Durées de conservation
- Les traceurs soumis à consentement ont une durée de vie maximale de 13 mois.
- Les informations qu’ils collectent sont conservées au maximum 25 mois.
- Votre choix — accepter ou refuser — est mémorisé 6 mois, durée recommandée par la CNIL, au terme de laquelle la question vous est reposée.
Ces durées font l’objet d’un réexamen périodique afin qu’elles restent proportionnées aux finalités poursuivies.